La terreur bolchévik a été dictée par les circonstances
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Sommaire
- 1 Présentation de l'argument [ modifier ]
- 2 Citations [ modifier ]
- 3 Sous-arguments [ modifier ]
- 4 Objections [ modifier ]
- 4.1 Tous les régimes communistes ont pratiqué la terreur
- 4.2 La terreur est intrinsèque au léninisme
- 4.2.1 Le dimanche rouge de janvier 1905 c'est la terreur du régime tsariste qui tire sur la foule pacifique venue demander du pain et la démocratie.
- 4.2.2 Fin novembre 1918 Lénine appelle à l'établissement de relations de bon voisinage avec les mencheviks et les forces petites-bourgeoises.
- 4.2.3 En février 1920 Lénine, en personne, souligne le caractère circonstanciel de la Terreur
- 4.3 L'homosexualité fut dépénalisée la première fois en 1791 par la première assemblée constituante française
- 5 Références
Présentation de l'argument [ modifier ]
Avant d'être le précurseur de Staline, Lénine, en marxiste convaincu, fut l'anticipateur des avancées sociales et sociétales qui se sont imposées dans les pays occidentaux dans l'après-guerre, jusqu'à ce que la chute de l'URSS n'encourage certains à tenter de les saper. Qu'on le veuille ou non, les circonstances étaient une réalité et on voit mal comment des dirigeants politiques, quels qu'ils soient, pourraient s'en extraire. Le terrorisme rouge ne débuta qu'en septembre 1918, en réaction au terrorisme blanc clamé ouvertement par le général Kornilov dès décembre 1917, qui ordonnait à ses hommes de ne pas faire de prisonniers. La théorie des circonstances n'est d’ailleurs pas historiographique. Elle est rappelée par Lénine en février 1920 quand il clame la nécessité, déjà en cours, d'un arrêt de la Terreur physique, eu égard aux victoires obtenues si, bien sûr, celles-ci se maintiennent. Lucien Sève note les silences de cette déclaration dans l'historiographie antiléninienne.
Citations [ modifier ]
« Les imprécations présentant Lénine comme un tueur visent à la fois à interdire un examen sérieux de son action politique et à effacer de l'Histoire le fait incontestable qu'il a décrété une longue série de réformes démocratiques, qui pour la plupart n'ont été prises que beaucoup plus tard dans les démocraties occidentales quand elles l'ont été : la nationalisation des banques ; la séparation de L'Eglise et de l'Etat, la suppression de l'enseignement religieux obligatoire à l'école, l'interdictions des châtiments corporels pour les écoliers, la journée de travail de huit heures, l'instauration de deux semaines de congés payés, la création d'une inspection du travail, l'interdiction du travail de nuit pour les femmes (que l'Union Européenne imposera, elle, à la France en 2001 !) et pour les enfants de moins de 16 ans, l'interdiction également des travaux souterrains (la mine) pour les adolescents en-dessous de 18 ans, la suppression des discriminations entre ouvriers russes et étrangers ; l'instauration du mariage civil et d'un état civil, l'instauration d'un congé de maternité de huit semaines avant puis après l'accouchement, l'abrogation du code pénal tsariste (qui condamnait au bagne les homosexuels masculins) - abrogation qui entraînait la dépénalisation de l'homosexualité que l'Angleterre ne promulguera qu'en 1967 et l'Allemagne fédérale en 1969, le droit au divorce et, enfin la liberté de l'avortement (...) »
Jean-Jacques Marie, Lénine, la révolution permanente, p.14, avant-propos, Payot, Paris, 2011.
« La nomenklatura, après avoir momifié et statufié Lénine, l'a transformé en démon sanglant et jeté par dessus-bord en même temps qu'elle pillait et disloquait la propriété d'Etat. »
Jean-Jacques Marie, Lénine, la révolution permanente, p.10, avant-propos, Payot, Paris, 2011.
« La vision de Lénine en tueur monomaniaque oublie une règle de l'Histoire : les périodes de révolution, de contre-révolution et de guerre poussent tous leurs acteurs à manier systématiquement l'hyperbole (...) Les bolcheviks engagés dans une lutte à mort savaient ce qui les attendait alors qu'entre octobre 1917 et mars 1921 ils se trouvèrent plus d'une fois au chevet de leur perte. »
Jean-Jacques Marie, Lénine la révolution permanente, p.12 et 13, avant-propos, Payot, Paris, 2011.
« Lénine dit généralement ce qu'il fait et fait ce qu'il dit (...)S'il juge nécessaire de prendre en otage des parents d'officiers tsaristes recrutés dans l'armée rouge comme gage de leur loyauté, et si comme tous les belligérants il fait interner ses adversaires dans des camps de prisonniers, dits de concentration, il l'affirme par un décret ; s'il veut faire face à l'effondrement industriel par l'obligation du travail exigeant la contrainte, ou réquisitionner le blé des paysans qui se refusent à le vendre, il le dit, l'écrit et le répète ; face à la pénurie, il répartit, dit-il, les maigres ressources en fonction non du principe de la justice, mais pour sauver le pouvoir de ceux qui l'exercent. Il présente sans fard toutes ces décisions politiques, publiques, au nom de la nécessité, sans les déguiser en formes supérieures d'une morale éternelle. »
Jean-Jacques Marie, Lénine La révolution permanente, p.17, avant-propos, Payot, Paris, 2011.
« Certes, dans le combat sans merci où il est engagé, Lénine utilise les ressources du secret et de la propagande. Trosky l'a souligné en 1938 : "la guerre est aussi inconcevable sans mensonge que la machine sans graissage" et chacun y cherche à égarer et tromper l'adversaire. Mais à la différence de Staline, le secret, la manoeuvre, la ruse ne sont chez lui que des moyens dérivés et seconds d'une politique dont il définit sans cesse les fondements dans ses articles, brochures et livres publics et ses multiples lettres depuis longtemps publiées dans leur écrasante majorité. »
Jean-Jacques Marie, Lénine biographie 1870-1924, p.15, Balland, Paris, 2004.
« (...) Lénine vouait un véritable amour aux idées de Marx et Engels. Et de la même manière, c'est avec le marxiste le plus éminent de sa génération, Karl Kautsky - ou plus exactement avec les écrits de Kautsky- qu'il a eu la relation la plus longue, la plus violente et la plus affective de sa génération (...) Ce qui suscite sa ferveur, c'est "le scénario qu'il porte toute sa vie", le scénario à travers lequel il interprète les bouleversements du monde. Il contient un thème essentiel - "l'héroïque leadership de classe" -qui se déploie sur deux niveaux. D'abord au niveau le plus fondamental, il s'agit d'un leadership "par" la classe : le prolétariat russe qui dirige l'ensemble du peuple, principalement composé de paysans (...) Lénine nourissait en outre une vision romantique du leadership "au sein de" la classe. Il voulait insuffler au militant de base -"le praktik" - une idée exaltée de ce que, par son leadership, ce dernier pouvait accomplir. »
Lars T., Lih, Lénine Une biographie, p.13-14, Introduction, Les prairies ordinaires, Paris, 2015 (2011).
« On trouve il est vrai cent fois sous sa plume et à tout propos l'exigence "d'arrêter", "fusiller," "pendre", même vis-à-vis de ses collaborateurs (...) L'hyperbole rituelle chez Lénine répond à une triple fonction gommée par ses dénonciateurs : elle lui sert à souligner pour lui-même l'importance d'un problème et vise à la fois à paralyser la volonté de l'adversaire en le terrorisant et à secouer ses partisans, ceux dont il craint la molesse, l'indécision, l'inertie, l'insouciance, ou le dilettantisme (...) Les destinataires de ces invitations furieuses s'y habituent vite et font le gros dos. Mécontent, Lénine redouble de vigueur verbale et ses imprécations font les choux gras des feuilletonistes en tout genre qui prennent les mots pour le grain des choses. »
Jean-Jacques Marie, Lénine. La révolution permanente, p.11, avant-propos, Payot, 2011.
« On ne peut étudier la Terreur rouge en passant sous silence la Terreur blanche qui la précéda, contrairement à ce que fait Soljénitsyne dans l'Archipel du Goulag (... ) Face à elle les Bolcheviks étaient plutôt restés passifs jusqu'en août 1918. »
Jean Elleinstein, Histoire de l'URSS tome 1 (1917-1921 ), p.p.189-190, Éditions Sociales, Paris, 1975- deuxième édition.
« La Terreur nous a été imposée par le terrorisme de l'Entente, au moment où les hordes des grandes puissances mondiales ont fondu sur nous, sans reculer devant rien. Nous n'aurions pas pu tenir deux jours si nous n'avions répliqué de la manière la plus impitoyable aux tentatives des officiers et des gardes blancs ; cela signifiait la Terreur, mais elle nous était imposée par les méthodes terroristes de l'Entente. Aussitôt après avoir remporté une victoire décisive, avant même la fin de la guerre, dès la prise de Rostov, nous avons renoncé aux exécutions capitales, démontrant que nous suivions comme nous l'avions promis notre propre programme. Nous disons que l'usage de la violence est nécessaire pour écraser les exploiteurs, écraser les propriétaires fonciers et les capitalistes. Quand cela sera fait, nous renoncerons à toutes les mesures d'exception. Nous l'avons démontré dans les faits. Et je pense, je l'espère et j'en ai la conviction que le Comité exécutif central ratifiera à l'unanimité cette mesure du Conseil des Commissaires du Peuple et qu'il fera en sorte que les exécutions capitales deviennent impossibles en Russie. Il va de soi que toute tentative de l'Entente en vue de reprendre les procédés de guerre nous obligera à revenir à la Terreur (... ) »
Lénine, « Rapport d'activité du CECR et du Conseil des Commissaires du Peuple », oeuvres de Lénine, tome 30, p.338, 2 février 1920, Éditions Sociales, Paris, 1964.
« Cf aussi entre autres le rapport que présente Lénine en février 1920 devant le Comité exécutif central de Russie. "La Terreur nous a été imposée par le terrorisme de l'Entente, au moment où les hordes des grandes puissances mondiales ont fondu sur nous, sans reculer devant rien. Nous n'aurions pas pu tenir deux jours si nous n'avions répliqué de la manière la plus impitoyable aux tentatives des officiers et des gardes blancs ; cela signifiait la Terreur, mais elle nous était imposée par les méthodes terroristes de l'Entente. Aussitôt après avoir remporté une victoire décisive, avant même la fin de la guerre, dès la prise de Rostov, ajoute Lénine, nous avons renoncé aux exécutions capitales, démontrant que nous suivions comme nous l'avions promis notre programme. Et quand les interventionnistes étrangers auront été entièrement chassés nous renoncerons à toutes les mesures d'exception. Aucune mention de semblables déclarations chez Werth, Graziozi, Carrère d'Encausse... »
Lucien Sève, Octobre 1917 Une lecture très critique de l'historiographie dominante, p.61, Editions sociales, 2017.
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Sous-arguments [ modifier ]
Lénine au pouvoir a eu plusieurs vies
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Lénine au pouvoir a eu plusieurs vies
SOUS-ARGUMENTS | OBJECTIONS |
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« Pour s'en tenir à la période qui suit la révolution d'octobre, la réalité, c'est d'abord celle d'un Lénine "littéralement dévoré par les impératifs de l'action directe en des circonstances dramatiques," puis contraint par la maladie de ralentir son activité dès le mois de décembre 1921, enfin gravement atteint quelques mois plus tard et mis dans l'impossibilité d'assurer effectivement des fonctions de direction. »
Jean-Jacques Goblot, « Lénine et la genèse du stalinisme », Cahiers d'Histoire Espace Marx, vol. 159 pages, n°63, p.94-95, 93-106, Paris, 2ème trimestre 1996.
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Objections [ modifier ]
Tous les régimes communistes ont pratiqué la terreur
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Tous les régimes communistes ont pratiqué la terreur
SOUS-ARGUMENTS | OBJECTIONS |
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Aucun sous-argument n'a été entré. | Ces régimes communistes ne furent pas les seuls loin de là, alors même que deux d'entre eux ne l'ont pas pratiquée |
« L’apologie de la terreur de masse par Lénine n’est ni ponctuelle, ni circonstancielle et sa mise en œuvre ne peut être interprétée comme le résultat de contraintes externes à la logique du bolchevisme. C’est un argument souvent avancé pour sauver le communisme d’une condamnation morale que de référer sa violence à des facteurs exogènes. […] On peut […] rappeler que la « terreur de masse » ne fut nullement un épisode de la révolution russe mais que, sous des formes différentes, elle a accompagné tous les régimes communistes. »
Dominique Colas, « Lénine et la terreur de masse », Quand tombe la nuit, L'Âge d'Homme, Lausanne, 2001.
Voir plus...« L’histoire des régimes et des partis communistes, de leur politique, de leurs relations avec leurs sociétés nationales et avec la communauté internationale, ne se résume pas à cette dimension criminelle, ni même à une dimension de terreur et de répression. En URSS et dans les « démocraties populaires » après la mort de Staline, en Chine après celle de Mao, la terreur s’est atténuée, la société a commencé à retrouver des couleurs, la « coexistence pacifique » – même si elle était « une poursuite de la lutte de classe sous d’autres formes » – est devenue une donnée permanente de la vie internationale. Néanmoins, les archives et les témoignages abondants montrent que la terreur a été dès l’origine l’une des dimensions fondamentales du communisme moderne. Abandonnons l’idée que telle fusillade d’otages, tel massacre d’ouvriers révoltés, telle hécatombe de paysans morts de faim, n’ont été que des « accidents » conjoncturels, propres à tel pays ou à telle époque. Notre démarche dépasse chaque terrain spécifique et considère la dimension criminelle comme l’une des dimensions propres à l’ensemble du système communiste, durant toute sa période d’existence. »
Stéphane Courtois, Le livre noir du communisme, Robert Laffont, Paris, 1997.
Ces régimes communistes ne furent pas les seuls loin de là, alors même que deux d'entre eux ne l'ont pas pratiquée
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Ces régimes communistes ne furent pas les seuls loin de là, alors même que deux d'entre eux ne l'ont pas pratiquée
SOUS-ARGUMENTS | OBJECTIONS |
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En 1997 sur un plateau télévisé Stephane Courtois avaist insisté- pour sa crédibilité- sur l'existence de deux exceptions à la pratique de cette terreur : Cuba et le Nicaragua. Cependant il a toujours oublié les crimes du capitalisme et du libéralisme commis par Franco, Salazar-Caetano, les dictatures d'Amérique latine, les deux dictatures les plus terribles du monde de l'après-guerre : l'Indonésie de Suharto, l'Iran du Chah. Par ailleurs ce n'est pas sans stupeur qu'on lit dans "le livre noir du communisme "que le terrorisme en Algérie était celui du FNL, sous prétexte qu'il était soutenu par Moscou, et non celui de l'armée française démocratique qui massacrait, torturait par centaines de milliers des Algériens se battant pour leur dignité ou leur indépendance. Jean-Paul Sartre dasn les années 1950 1960 ne niait pas la Terreur pratiquée par les mouvements de libération aen Algérie ou au Viet-nam. Mais elle était imposée par des bombardements terroristes d'un pays envahisseur surpuissant
« « Je refuse de mettre sur le même plan l'action d'un groupe de paysans pauvres traqués obligés de faire rêgner dans leurs rangs une discipline de fer, et celle d'une armée immense soutenue par un pays sur-industrialisé de 200 millions d'habitants. Et puis ce ne sont pas les Vietnamiens qui ont envahi l'Amérique et qui font pleuvoir un déluge de feu sur un peuple étranger. Pendant la guerre d'Algérie j'ai toujours refusé de mettre en parallèle le terrorisme à la bombe qui était la seule arme des Algériens et les actions et exactions d'une riche armée de 500. 000 hommes occupant tout le pays. C'est la même chose au Viet-nam. »
Jean_Paul Sartre, « Tribunal Russel, Le jugement de Stockholm », Situations, tome VIII, p.34-35, 30 novembre 1966, Gallimard, Paris, 1967.
La terreur est intrinsèque au léninisme
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La terreur est intrinsèque au léninisme
« La légitimité de la terreur de masse n’est en tout cas nullement reliée par Lénine Iui-même à une sorte de mauvaise rencontre, à des circonstances exceptionnelles, mais il l’inscrit comme un mot d’ordre dans la logique même de la lutte des classes et de l’épuration. On peut sans doute comprendre, à partir de là, pourquoi des partis ou mouvements communistes placés dans des circonstances historiques et sociales très différentes ont, eux aussi, recouru au « terrorisme de masse » qui marque tout le court XXe siècle, qu’on pourrait faire commencer avec le Dimanche rouge de janvier 1905 et se terminer avec le massacre de la place Tienanmen. Le discours et l’appareil léninistes portaient en eux la terreur de masse et le système concentrationnaire, comme les nuées portent l’orage. »
Dominique Colas, « Lénine et la terreur de masse », Quand tombe la nuit, L'Âge d'Homme, Lausanne, 2001.
Le dimanche rouge de janvier 1905 c'est la terreur du régime tsariste qui tire sur la foule pacifique venue demander du pain et la démocratie.
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Le dimanche rouge de janvier 1905 c'est la terreur du régime tsariste qui tire sur la foule pacifique venue demander du pain et la démocratie.
SOUS-ARGUMENTS | OBJECTIONS |
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Les déclarations du général Kornilov en décembre 1917 montrent bien le caractère génocidaire de la Terreur Blanche |
Aucune objection n'a été entrée. |
« Lénine n'est plus lu. Fabuler à son propos, paraît sans risque (...) Or des textes concernant la question de la violence il y en a grande quantité (...) on y voit un Lénine foncièrement étranger au culte de la violence dont on le prétend adepte (... ) ces textes démentent tous les thèses et les comportements qu'ils lui imputent (...) Ils font du recours prolétarien hélas souvent inévitable en période révolutionnaire à la violence, voire à la terreur la seule réponse possible à la primordiale violence terroriste des classes possédantes et des forces contre-révolutionnaires - violence ordinaire incessante, violence extraordinaire féroce dès les premiers temps de la révolution (...) violence déchaînée de la contre-révolution militairement organisée et internationalement financée. »
Lucien Sève, Octobre 1917. Une lecture très critique de l'historiographie dominante. Suivi d'un choix de textes de Lénine., p.31-33, La violence : une passion bolchevique ?, Éditions sociales, Paris, 2017.
Voir plus...Voir les citations restantes dans la page détaillée de l'argument.
« A lire Werth I on apprend, par exemple, que la fusillade des manifestants pacifiques du Dimanche rouge à Saint-Pétersbourg en janvier 1905 fit plusieurs centaines de morts et des milliers de blessés (p. 38) la répression de 1906 à Moscou "un millier de tués parmi les insurgés", mille autres furent condamnés à mort, le nombre des incarcérés et déportés "dépassa 40.000"(p. 50 et 56), qu'en 1912 une simple grève dans des mines d'or motiva une fusillade qui "fit 270 morts et autant de blessés" (p.70) ... Mais la prise en considération globale de ces très nombreuses violences n'est nulle part effectuée, et aucun texte d'inspiration impériale ou nobiliaire qui en défendent le principe n'est évoqué. De ce côté pas d' "idéologie terroriste"... »
Lucien Sève, Octobre 1917. Une lecture très critique de l'historiographie dominante. Suivi d'un Choix de textes de Lénine( à propos de Nicolas Werth. Histoire de l'Union Soviétique de l'Empire russe à la Communauté des Etats Indépendants), p.32 (note 23), La violence : une passion bolchevique ?, Éditions sociales Les parallèles / 1917 + 100, Paris, 2017.
Fin novembre 1918 Lénine appelle à l'établissement de relations de bon voisinage avec les mencheviks et les forces petites-bourgeoises.
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Fin novembre 1918 Lénine appelle à l'établissement de relations de bon voisinage avec les mencheviks et les forces petites-bourgeoises.
SOUS-ARGUMENTS | OBJECTIONS |
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Pour une transcription précise de ces textes de Lénine écrits ou prononcés en novembre 1918 |
Aucune objection n'a été entrée. |
« "la tactique que nous avons suivie durant six mois" doit être modifiée en son fond (223) (...) Les mencheviks viennent d'appeler à la lutte "contre l'impérialisme mondial, qui a aujourd'hui à sa tête les capitalistes anglo-américains" : nous ne devons pas les repousser, mais au contraire les accueillir, leur permettre de travailler en commun avec nous" (202-203). Et Lénine de tenir aux militants ce propos impensable pour Werth et Graziosi : étant donné ce tournant dans l'état d'esprit des masses petites-bourgeoises,"notre mot d'ordre doit être l'entente, l'établissement de relations de bon voisinage" (218). »
Lucien Sève, Octobre 1917. Une lecture très critique de l'historiographie dominante. Suivi d'un choix de textes de Lénine, p.69-70, Une histoire experte en cache-cache, Editions sociales les parallèles 1917 + 100, Paris, 2017.
Voir plus...Voir les citations restantes dans la page détaillée de l'argument.
« Bien entendu, vis-à-vis "des propriétaires fonciers et des capitalistes ", nous bolcheviks devons rester "impitoyables, là nous ne pouvons entrer dans aucune voie de conciliation ou d'entente" (218). Mais après votre déclaration contre les capitalistes de l'Entente, nous vous légaliserons volontiers, vous autres, messieurs les menchéviks. Cela sera fait par le comité central de notre parti" (219). Et voici la phrase décisive, qui porte l'estocade à l'antiléninisme primaire : " Si vous croyez que nous ne savons agir que par la violence, vous vous trompez" (217). »
Lucien Sève, Octobre 1917. Une lecture très critique de l'historiographie dominante. Suivi d'un choix de textes de Lénine., p.70-71, Une histoire experte en cache-cache, Editions sociales les parallèles 1917 + 100, Paris, 2017.
En février 1920 Lénine, en personne, souligne le caractère circonstanciel de la Terreur
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En février 1920 Lénine, en personne, souligne le caractère circonstanciel de la Terreur
SOUS-ARGUMENTS | OBJECTIONS |
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Lénine n'est ni un violent ni un non-violent |
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« La Terreur nous a été imposée par le terrorisme de l'Entente, au moment où les hordes des grandes puissances mondiales ont fondu sur nous, sans reculer devant rien. Nous n'aurions pas pu tenir deux jours si nous n'avions répliqué de la manière la plus impitoyable aux tentatives des officiers et des gardes blancs ; cela signifiait la Terreur, mais elle nous était imposée par les méthodes terroristes de l'Entente. Aussitôt après avoir remporté une victoire décisive, avant même la fin de la guerre, dès la prise de Rostov, nous avons renoncé aux exécutions capitales, démontrant que nous suivions comme nous l'avions promis notre propre programme. Nous disons que l'usage de la violence est nécessaire pour écraser les exploiteurs, écraser les propriétaires fonciers et les capitalistes. Quand cela sera fait, nous renoncerons à toutes les mesures d'exception. Nous l'avons démontré dans les faits. Et je pense, je l'espère et j'en ai la conviction que le Comité exécutif central ratifiera à l'unanimité cette mesure du Conseil des Commissaires du Peuple et qu'il fera en sorte que les exécutions capitales deviennent impossibles en Russie. Il va de soi que toute tentative de l'Entente en vue de reprendre les procédés de guerre nous obligera à revenir à la Terreur. »
Lénine, « Rapport d'activité du CECR et du Conseil des Commissaires du Peuple », oeuvres de Lénine, tome 30, p.338, 2 février 1920, Éditions Sociales, Paris, 1964.
Voir plus...« Cf aussi entre autres le rapport que présente Lénine en février 1920 devant le Comité exécutif central de Russie. "La Terreur nous a été imposée par le terrorisme de l'Entente, au moment où les hordes des grandes puissances mondiales ont fondu sur nous, sans reculer devant rien. Nous n'aurions pas pu tenir deux jours si nous n'avions répliqué de la manière la plus impitoyable aux tentatives des officiers et des gardes blancs ; cela signifiait la Terreur, mais elle nous était imposée par les méthodes terroristes de l'Entente. Aussitôt après avoir remporté une victoire décisive, avant même la fin de la guerre, dès la prise de Rostov, ajoute Lénine, nous avons renoncé aux exécutions capitales, démontrant que nous suivions comme nous l'avions promis notre programme. Et quand les interventionnistes étrangers auront été entièrement chassés nous renoncerons à toutes les mesures d'exception. Aucune mention de semblables déclarations chez Werth, Graziozi, Carrère d'Encausse. »
Lucien Sève, Octobre 1917 Une lecture très critique de l'historiographie dominante, p.61, Editions sociales les parallèles, 1917 + cent, 2017.
L'homosexualité fut dépénalisée la première fois en 1791 par la première assemblée constituante française
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L'homosexualité fut dépénalisée la première fois en 1791 par la première assemblée constituante française
SOUS-ARGUMENTS | OBJECTIONS |
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Contrairement à ce qu'afiirme Jean-Jacques Marie la dépénalisation de l'homosexualité en 1917 eut un précédent : le code pénal de septembre 1791 sur demande du député constituant Lepelletier de Saint-Fargeau (futur régicide assassiné pour avoir voté la mort du roi en contradiction avec ses origines aristocratiques). Le code pénal Napoléon de 1810 valida la mesure ; mais elle fut abrogée par le régime de Vichy après 1940, jusqu'à l'arrivée de la gauche au pouvoir en 1981-1982 malgré une légère évolution sous Giscard.
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